Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT
SEME FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3363397
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT de SEME FRANCE

Présentation de la marque THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT

Déposée le 1 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) dont le siège est situé 4 impasse Jean Perrin,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MAZEN CANNET MIGNOT domicilié(e) 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France.

La marque THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT est expirée depuis le 1 juin 2015.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEME Habitat Services , TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES , AquaTHERM


SEME FRANCE société anonyme - dont le siège est situé 4 impasse Jean Perrin,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 430454363


SCP MAZEN CANNET MIGNOT - 2 bis rue du Cap Vert,21800 QUETIGNY - 21800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Services d'étanchéité. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'ernergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.